La taxation des dons aux sectes condamnée par la cour européenne des droits de l’homme

Septembre 2013

– A l’occasion de cette rentrée 2013 faisons un petit bilan.

– La taxation des dons aux sectes condamnée par la cour européenne des droits de l’homme.

– Le scandale de l’hydroxyde d’aluminium.

– Christophe Barbier – l’express et Raël.

Chers amis (ies),

            Je voulais faire à l’occasion de cette rentrée 2013 un bref bilan de toutes ces années de lutte de l’Omnium des Libertés et des autres associations, tout particulièrement CAP LC, contre les soi-disant associations de défense des individus contre les sectes en réalité organismes de contrôle des consciences, des croyances et du choix thérapeutique bref liberticides. Quelles leçons faut-il tirer de ces longues années de lutte et dans quelle direction faut-il s’orienter à l’avenir pour inscrire les résultats de cette lutte dans la durée ?

            Il faut constater tout d’abord que la lutte acharnée de l’Etat et des associations antisectes contre les nouveaux mouvements religieux telle que nous l’avons connue dans les années 90 a pris du plomb dans l’aile depuis quelques années et tout particulièrement cette année. Plus question de liste parlementaire de mouvements désignés à la vindicte publique comme dans les régimes totalitaires, associations dont la quasi totalité n’avaient strictement rien à se reprocher. Son usage n’a plus aucune légitimité et devient même diffamatoire depuis le ministère  de Jean-Pierre Raffarin, sauf pour certaines associations antisectes qui ont de la chance que nous ayons vraiment autre chose à faire que de poursuivre des malades en justice.

Vous avez remarqué comme moi que le nombre d’articles à caractère diffamatoire est en très forte baisse dans la presse nationale et un tout petit peu moins dans la presse régionale (Ouest-France et presse océan par exemple qui persistent et signent dans notre grand ouest). Les émissions à caractère diffamatoire sur le sujet « sectes » sont devenues très rares et très soft. Se seraient-ils brutalement convertis ! Non bien sûr ! Il ne faut pas rêver ! Mais il faut savoir, par contre, que des milliers de plaintes ont été déposées devant les tribunaux à l’encontre des journaux et des journalistes par de nombreux mouvements qui en avaient marre de voir les médias faire du chiffre en se jouant d’images et d’informations mensongères permanentes à leurs dépends. A les en croire les nouveaux mouvements religieux auraient été des lieux de perdition et de délinquance alors même que les statistiques officielles démontrent tout le contraire (très peu de délinquance, peu de suicides, peu d’affaires judiciaires et bonne scolarisation des enfants par rapport à la moyenne nationale). Le sommet de la mascarade a été atteint par Georges Fenech dans son initiative de commission parlementaire sur les sectes et l’enfance qui a atteint les sommets du faux témoignage et dont les chiffres ont été publiquement démentis par les représentants de l’état ! Sans oublier l’énorme bide de Bugarach ! Le « sommet de la bêtise médiatisée ».

Bref, force est de constater que là où l’Etat ne jouait plus son rôle de garant des libertés et collaborait à une chasse aux sorcières sans précédent attisée par des médias complices et quasi unanimes à quelques exceptions près, force est de constater que la justice a joué son rôle à quelques exceptions près là-aussi. Et c’est là la grande surprise : au lieu de descendre dans la rue et de mettre le feu aux poudres, les nouveaux  mouvements religieux discriminés et diffamés (tout particulièrement certains d’entre-eux) ont préféré jouer la carte de la légalité et de la justice, la carte de la patience et de l’obstination. Et ils ont fini par avoir gain de cause comme j’en ai fait moi-même l’expérience avec les procédures que j’ai déclenchées. A force de plaintes, de condamnations et donc de dédommagements, la facture est devenue très lourde pour certains journaux et certains médias (télévisuels surtout). Conséquence : moins d’articles diffamatoires, moins de scandales faciles aux frais de victimes faciles dans un contexte de rumeur et de rage antisecte bien entretenu.

Vous allez me dire que l’Etat a obtenu la condamnation financière de plusieurs grands mouvements en France et pour l’instant il reste impuni. Détrompez-vous il faut suivre les affaires jusqu’au bout de leur histoire judiciaire. J’en veux pour preuve la dernière en date, la condamnation de l’Etat français pour la taxation des dons aux sectes qui risque de lui coûter une fortune et risque de sonner le glas des poursuites financières contre les associations dites sectaires (lire l’article qui suit dans cette lettre).

Vous comprendrez aussi pourquoi je suis intervenu auprès de François Hollande quand il a été question d’accorder l’immunité judiciaire aux diffamateurs de la Miviludes et à des gens comme Fenech (et je n’ai été le seul !). La chance a voulu que deux condamnations de la cour européenne de justice tombent juste à ce moment-là pour deux diffamations. Le hasard ? Je ne crois pas au hasard ! et l’Etat français ferait bien d’en faire autant. En tous cas pour l’instant pas d’immunité judiciaire pour ces messieurs-dames, Dieu merci ! Je vous rappelle un des éléments essentiels de cette lettre en date du 31 janvier 2013 (courrier Omnium de cette Date) :

« Je me permets de vous écrire car des bruits courent concernant le retour possible de l’article 134 qui protègerait la Miviludes contre toute poursuite pénale pour diffamation visant les propos ou les accusations publiés dans ses rapports annuels. Cet article, après avoir été adopté le 29 février 2012 par l’assemblée nationale, a été, Dieu merci, rejeté par le conseil constitutionnel. Plus de soixante députés et plus de soixante sénateurs ont saisi le Conseil constitutionnel en application de l’article 61 alinéa 2 de la Constitution. Par sa décision du 15 mars 2012, le Conseil constitutionnel a censuré l’article 134 constatant que ces dispositions ne présentent pas de lien, même indirect, avec celles qui figuraient dans la proposition de loi ; Que, par conséquence, elles ont été adoptées selon une procédure contraire à l’article 45 de la Constitution. Une telle immunité n’existe à ce jour, à ma connaissance, que pour deux autorités administratives indépendantes, le Défenseur des droits et le Contrôleur général des lieux de privation de liberté, alors que cette mission interministérielle n’est pas une autorité indépendante ».

Voilà donc pour le volet judiciaire. Les tribunaux souvent sous-estimés par les Français quand à leur capacité d’incarner une vraie justice, souvent soupçonnés de collaboration avec les pouvoirs publics ont condamné les diffamations et les tentatives de détournement de la loi que ce soit au plan national ou au plan européen. Il est vrai que le monde judiciaire est une vraie jungle et qu’il ne faut s’y aventurer qu’avec des avocats spécialisés. Mais voilà ça existe et nous pouvons vous renseigner si besoin est. Merci en tous cas aux avocats qui n’ont pas eu peur de prendre la défense des pestiférés que nous sommes pour mettre un frein à cette infamie.

L’autre volet de la réussite de notre action, c’est à mon avis l’information, la communication comme on dit: les livres de Joël Labruyère (l’Etat inquisiteur, La Sectophobie) ont fait mouche dans les années 90 de même que les lettres, les dossiers, les enquêtes, les conférences etc … De même les livres de Thierry Bécourt, l’énorme travail de documentation et d’enquêtes de CAP LC, les écrits et les documents (vidéos notamment) de nombreux auteurs vigilants et militants. Quel travail quand j’y pense pendant toutes ces années (bientôt 20 ans !) et quelle solidarité dans l’action. Et depuis l’émergence d’Internet et des réseaux sociaux comme on dit, le travail de communication, d’information sur le net fait par les uns et les autres. Merci à tous ceux qui bénévolement, parfois au détriment de leur intérêt personnel et professionnel ont accomplis dans l’ombre cet immense travail en dépassant totalement leurs frontières idéologiques pour défendre la liberté de tous. Pour moi c’est rassurant de savoir qu’il y a des gens, capables de se battre à fond pour leurs idées même dans un climat de haine et de rejet de l’opinion public attisé par des médias en quête de scandales et des hommes politiques en quête d’image. Mais attention, chers amis (ies), tout n’est pas encore clair en ce qui concerne la défense des libertés surtout en matière de santé en ce moment et ce qui se passe est très grave et fait beaucoup de morts. Donc ne baissons pas encore les bras et, au contraire, redoublons de vigilance et de mobilisation !

Tout récemment la commission du sénat sur « les sectes et la santé » a décidé de prendre le contre-pied systématique des affirmations thérapeutiques des médecines alternatives pour en dénoncer le caractère fantaisiste voire mensonger. Ce qu’oublient les sénateurs concernés et les députés, ex-médecins à la retraite pour bon nombre d’entre-eux (ou encore en service comme Jérôme Cahusac) et « susceptibles en plus », c’est que l’information sur les médicaments, les vaccins et leurs dangers va se faire de plus en plus pressante et que nous contribuerons à l’information juste des français. Pas de chances nos informations viennent des milieux scientifiques « honnêtes » et libres. Il y a un doute très grave sur les vaccins, messieurs les sénateurs et vous feriez bien d’en tenir compte avant le grand scandale. Mais peut-être la commission du sénat sur les sectes et la santé va-t-elle, au lieu de faire preuve d’un minimum d’ouverture et d’écoute vers ceux qui les alertent depuis des années,  dépasser toutes nos espérances en matière de déni et tous les records de compromission. Mais peut-être que cela ne surprendra plus grand monde dans le contexte des scandales médicamenteux, vaccinaux et des conflits d’intérêts que nous connaissons au plus haut niveau de l’Etat (Cahusac). Il s’agit pourtant de milliers de victimes et de morts liés à l’hydroxyde d’aluminium contenu dans la majorité des vaccins dont la réalité est avérée et couverte par les ministres, les parlementaires, les sénateurs et les agences de sécurité sanitaires.

Fini, messieurs, le monopole des idées et des moyens de communication par des têtes pensantes payées ou récompensées pour leur soutien des intérêts des grands groupes industriels, agroalimentaires, pharmaceutiques et  des grands courants de pensée dominants. Les citoyens que nous sommes ont appris à se défendre, ont appris à prendre la parole et à se faire écouter. Les citoyens que nous sommes sont très bien informés et bénéficient d’une bonne formation intellectuelle. Bref il sera difficile de les faire taire sans contrevenir aux lois en vigueur. Et si c’est le cas non verrons ça en « justice » !

Les temps ont changés, le citoyen peut agir en direct, dénoncer, s’exprimer, voter, se regrouper et porter plainte. La représentation politique nationale ou européenne, partiale, sectaire, engluée dans des conflits d’intérêts multiples a perdu en grande partie sa crédibilité et freine des deux pieds l’avenir durable des sociétés au profit des banques et des multinationales de tous bords.

Les vivants en ont marre d’être menés en galère par des morts –vivants au service de l’absurde !

Condamnation de l’Etat français pour la Taxation des dons aux sectes.

Vendredi 12 juillet 2013

Extrait de senat.fr le 12.07.13 : Taxation des dons aux sectes

Question écrite n° 07335 de M. Hervé Maurey (Eure – UDI-UC)
publiée dans le JO Sénat du 11/07/2013 – page 2034 :

« M. Hervé Maurey attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget sur la taxation des dons aux sectes.
La France a déjà été condamnée à deux reprises, le 30 juin 2011 et le 31 janvier 2013, par la Cour européenne des droits de l’homme pour violation de l’article 9 de la convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales à la demande de groupes cultuels, reconnus comme sectaires, qui considéraient que la taxation des dons manuels à laquelle ils étaient assujettis portait atteinte à la liberté religieuse.  La Cour a considéré que le redressement fiscal auquel avaient été soumises ces organisations était « imprévisible » : la rédaction actuelle de l’article 757 alinéa 2 du code général des impôts n’aurait, selon la Cour, pas permis de prévoir son application à des personnes morales. Du fait de cette condamnation, la France serait amenée à verser à ces sectes plusieurs millions d’euros.
Cette condamnation et ses conséquences financières suscitent les plus vives inquiétudes des associations qui tentent de protéger nos concitoyens des dérives sectaires.
Aussi, il lui demande quelles sont les conséquences budgétaires et fiscales précises de ces deux condamnations et quelles initiatives le Gouvernement entend prendre pour prévenir toute nouvelle condamnation de la France. En attente de réponse du Ministère chargé du budget. »

En effet cet article est aussi paru sur le site de l’ADFI Nord Pas de Calais Picardie. On comprend qu’ils s’inquiètent comme l’UNADFI, le CCMM et autres Miviludes du sort qui va être fait par l’Etat après un bide juridique pareil. Il est vrai que la lutte antisecte coûte déjà très cher à l’Etat. Si, en plus, elle est à l’origine d’initiatives ruineuses en justice, il y a des risques de retombées lourdes sur les budgets 2014 des antisectes. Ce n’est pas nous qui nous en plaindrons mais si par ailleurs l’Etat veut subventionner les mouvements sectaires à hauteur de plusieurs millions d’euros perdus en justice, ça le regarde après tout!

Je ne saurais que trop conseiller à nos responsables politiques un peu de bon sens. De considérer que le problème des Sectes en France est un faux problème, qu’il n’y a pas nécessité d’une politique spécifique ni de lois d’exception ; Il suffit d’appliquer la loi française aux membres des NMR comme aux autres citoyens, ou autres associations en toute égalité; Qu’il est illégal en France de faire deux poids deux mesures entre les citoyens français ; Que les associations antisectes financés par l’Etat à 100% sont illégales et qu’il est temps de les laisser se financer par elles mêmes ; Elles ont peut-être une véritable assisse populaire après tout mais cela m’étonnerait beaucoup. Elles trouveront sans doute plus facilement des financements auprès des lobbies pharmaceutiques ou l’industrie chimique.

Le scandale de l’Hydroxyde d’aluminium                             

En juin 2013 je vous ai fait parvenir un dossier sur les vaccinations à risques en particulier les vaccins qui contiennent comme adjuvant de l’hydroxyde d’aluminium (la grande majorité des vaccins). Dans ce dossier je faisais allusion à l’inertie complice des pouvoirs publics. Depuis, Sylvie Simon a fait paraître un article très précis dont je vous conseille la lecture et dont je ne résiste pas à vous citer quelques extraits:

« Le 23 juillet, après une grève de la faim de plus d’un mois menée par des malades de myofasciite à macrophages, ces victimes de l’aluminium vaccinal ont remis à la ministre de la Santé Marisol Touraine toutes les signatures récoltées depuis leur grève (70 000), ainsi qu’un appel des élus de la République soutenant leurs demandes afin de contraindre la ministre à prendre ses responsabilités. »

« Mais l’affaire n’est pas récente. Depuis 15 ans, la France fait l’objet de débats relatifs à la sécurité de l’aluminium utilisé comme adjuvant dans la plupart des vaccins depuis plus de soixante ans. »

« En août 1998, le Pr. Ghérardi a publié dans le Lancet, avec Michèle Coquet, Patrick Chérin et plusieurs collègues, un article sur ce syndrome, relativement fréquent dans les pays développés. (cf. Ghérardi et all. « Macrophagic myofasciitis : a reaction to intramuscular injections of aluminium containing vaccines », in Journal of Neurology n° 246, 1999). »

«La toxicité de l’aluminium est donc officiellement  reconnue depuis 1999, autant par l’Agence française de sécurité sanitaire que par l’OMS, sans que cela ait changé quoique ce soit à la politique vaccinale ou aux procédés de fabrication des vaccins. En mars 2001, l’Institut de veille sanitaire publiait un rapport sur une nouvelle maladie, la myofasciite à macrophages, déclenchée par les vaccins qui contiennent de l’aluminium, dont celui contre l’hépatite B. »

«Malgré les recommandations du comité consultatif pour la sécurité des vaccins de l’OMS qui avait « conclu à un lien de causalité très probable entre l’administration d’un vaccin contenant de l’hydroxyde d’aluminium et la présence de la lésion histologique caractérisant la MFM », et qui conseilla à la France d’entreprendre des recherches afin d’évaluer les aspects cliniques, épidémiologiques, immunologiques et biologiques de cette pathologie, les institutions françaises n’ont pas réagi et ont même entravé les recherches engagées par une trentaine de spécialistes du Germad (Groupement de recherches des maladies musculaires acquises et dysimmunitaires) et de l’Institut de veille sanitaire. On se rend ainsi compte que tous ces comités qui font un travail sérieux d’investigation ne sont JAMAIS écoutés et ne servent à RIEN. »

« Le lien de cause à effet en relation avec les vaccins faisant appel à l’hydroxyde d’aluminium a été reproduit expérimentalement chez le rat. Ce lien irréfutable a été reconnu par les agences de sécurité sanitaire française et américaine ainsi que par la « Branche vaccin » de l’OMS. »

« La théorie envisagée par les vétérinaires semble malheureusement être confirmée en médecine humaine, avec la survenue dramatique de cancers après un vaccin contenant de l’aluminium. »

« Nous ne pouvons ignorer l’hypothèse de l’intervention de l’aluminium dans la survenue de la maladie de Alzheimer chez des sujets de plus en plus jeunes, pas plus que son incidence sur la maladie de Parkinson, la sclérose latérale amyotrophique, voire les maladies à prion. »

« Pour Didier Lambert, Président de l’association E3M : « Les autorités sanitaires refusent de regarder en face ce qui pourrait bien être le prochain scandale sanitaire ». Mais en France, les scandales sanitaires se succèdent sans jamais faire bouger le système, ils ne servent Jamais de leçon et il est difficile de prévoir celui qui aura le courage de dire « ça suffit ! », si toutefois cet oiseau rare peut se rencontrer dans nos ministères. »

Vous trouverez l’intégral de l’article sur le site : www.sylviesimonrevelations.com.

L’affaire Christophe Barbier – Express ­– Raël.

Quelques remarques avec un peu de retard sur une affaire qui nous a rappelé les heures chaudes de la sectophobie : L’article de Christophe Barbier, directeur de la rédaction de l’Express, sur les sectes (février 2013) et son indignation soi-disant « républicaine » face à la condamnation de l’Etat français dont nous avons déjà parlé dans cette lettre. Cet article, particulièrement haineux a provoqué une manifestation pacifique d’une délégation raëlienne devant le siège de l’Express. Comble de la connerie, car il n’y a pas d’autres mots, Eric Mettout, directeur éditorial à l’Express, a agressé physiquement le leader du Mouvement raëlien en France, Kimbangu Piffer au cours de cette manifestation. Quelques extraits de cet article particulièrement infâme:

« La Cour européenne des droits de l’homme a donné raison à trois sectes contre l’Etat français, condamné à leur verser 4 millions d’euros. Une décision qui provoque la saine colère de Christophe Barbier. L’Europe a parfois le génie de se faire haïr. Bruxelles, avec un b comme bêtise et comme bureaucratie. Ou, en l’occurrence, Strasbourg avec un s comme sottise et comme secte. En Alsace siègent en effet les juges de la Cour européenne des droits de l’homme, qui vient de condamner la France à payer plus de 4 millions d’euros pour « violation de la liberté de pensée, de conscience et de religion ». »

« Punir une « violation de la liberté de pensée, de conscience et de religion », c’est supposer qu’il y a une pensée sous le béton peint des statues du Mandarom, une conscience chez les gourous qui se soucient peu de l’âme de leurs adeptes, une religion sous le fatras psychédélique des sectes. Triple erreur, triple faute. Les sectes ne sont pas des religions, elles ne pensent pas, si ce n’est à leur intérêt immanent, et prospèrent justement sur l’anémie de la conscience de leurs adeptes. Le mot même de liberté est à bannir: plonger dans les rets des sectes, c’est presque toujours abdiquer son libre arbitre, c’est chercher un filet de sécurité quand on se sent choir dans le vide, et tomber dans une toile d’araignée. La République est, ici, notre vieux rempart. Il tient bon, et doit cette fois encore appuyer notre riposte: pas un sou pour ces sectes, résistance face à la Cour, car les vrais droits de l’homme nous imposent de protéger les faibles des gourous, mais aussi des magistrats inconséquents. Pourquoi n’entend-on pas les politiques et les intellectuels hurler contre cette condamnation insupportable? N’est-ce pas aussi important que d’être pour ou contre la PMA? Il sera à l’honneur de la République de refuser de payer et de verser 4 millions à la Miviludes pour combattre mieux encore les sectes. Au moins l’oukase européen aurait-il réveillé une garde qui, ces derniers temps, sombrait dans l’indifférence. »

            Christophe Barbier est coutumier de ce genre de diarrhées républicaines qui lui ont valu en mars 2012 le « Y A Bon Awards » parodie de l’association des Indivisibles qui lutte contre les préjugés et les clichés ethnoraciaux et qui « récompense » les personnalités politiques, journalistes et intellectuels contribuant par leurs discours et idées à étoffer un racisme ordinaire. Je rappelle une fois de plus ici que ce qui caractérise la république et la définit c’est la volonté d’unir en une seule et même nation les membres issus de régions et de communautés parfois très éloignées et très opposées dans leur culture, leurs idées et leurs croyances, de les amener à se respecter, à se comprendre, à fraterniser et à se sentir chez eux dans leur pays d’origine ou d’adoption. Je rappelle également que le fascisme c’est l’idée contraire c’est-à-dire inciter une partie du groupe national à rejeter l’autre partie pour quelques raisons que ce soit, inciter à la haine et à la rupture avec le droit et la justice. Le rejet conduit la plupart du temps à l’émergence d’une dictature de droite ou de gauche puis au massacre. L’histoire ancienne ou récente est farcie d’exemples et l’enfer, Monsieur Barbier, est pavé de bonnes intentions soi-disant républicaines comme vous même!

Salut à tous

Jacques DUBREUIL

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COTISATION 2013

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